Mentions légales

1 – Entreprise

FERME BICHET
Siège : La Ferme Bichet Chavanne 71420 Genelard
Siret : 81766239800012
Tva : FR87817662398
Tél : 09 81 84 89 44
Mail : contact [a] fermebichet.fr

2 – Concept et production

Premièrement ce site internet a été réalisé par Algolys, prestataire en solutions informatiques, s’appuyant sur le moteur de solution open-source WordPress™.
Plus précisément, le responsable de la publication est l’entreprise décrite au paragraphe 1 – Entreprise. Le responsable Technique est Algolys.

3 – Crédits Photos

Ensuite les photos présentes sur le site Internet sont la propriété de l’entreprise décrite au paragraphe 1 – Entreprise. Aussi ce sont des licences FOTOLIA ou des images fournis par nos fournisseurs et/ou partenaires.

4 – Hébergement

OVH SAS,
Siège : 2 Rue Kellerman BP: 80157 59053 Roubaix Cedex 1 France,
Capital : 10 000 000 €,
RCS : Roubaix Tourcoing 424 761 419 00045,
Tél : 0 820 698 765.

5 – Loi informatique, fichiers et libertés

De plus les informations recueillies à partir de ce site Internet et de ses sous domaines font l’objet d’un traitement informatique automatisé. Plus précisément il est destiné au bon fonctionnement du site Internet et de ses services. Aussi conformément à la loi française « Informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le visiteur possède un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant. En effet il peut exercer ce droit en envoyant un courrier à l’adresse figurant dans le paragraphe 1 – Entreprise.
Cependant en fonction des choix lors de la création ou de la modification de son compte, il est susceptible de recevoir des bulletins d’informations ou des offres du dit site. A contraire s’il ne le souhaite plus, il peut, à tout moment, en faire la demande à l’administrateur  en écrivant à l’adresse ci-dessus. De plus cela est réalisable en cliquant sur le lien « Désabonnement » disponible en bas de chacun des messages.
Par ailleurs nous informons les visiteurs que ce traitement automatisé d’informations a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1790218. Cela est également valable pour la gestion des adresses courriel des utilisateurs.

6 – Droits d’auteur

Par ailleurs voici ne précision sur les contenus de ce site internet non soumis à la GNU et à l’ensemble des licences open source. Aussi les domaines et sous domaines sont compris. Aussi cela est valable quelque soit leur forme, photo, dessin, vidéos, textes, fichiers, programme, … Ainsi ce sont la propriété exclusive de l’entreprise décrite au paragraphe 1 – Entreprise et d’Algolys.
Aussi conformément à l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, aucune exploitation ne peut être faite sans l’accord de l’entreprise décrite au paragraphe 1 – Entreprise et d’Algolys. Il en va de même pour toute utilisation, modification, reproduction (totale ou partielle), diffusion ou rediffusion.